Déposée le 12 mai 2005 par BOUGON Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TOP AIRLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est BOUGON Bernard domicilié(e) 367 Chemin Notre Dame,06220 VALLAURIS - 06220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque TOP AIRLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP AIRLESS est expirée depuis le 12 mai 2015.
BOUGON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : XeroTest
BOUGON Bernard - 367 Chemin Notre Dame,06220 VALLAURIS - 06220 - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour emballages et empaquetage ; emballages en fer blanc ; conteneurs métalliques ; fermetures de boîtes (métalliques) ; fermetures de bouteilles (métalliques) ; fermetures de récipients (métalliques). Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; papier d'emballages ; carton d'emballages ; boîtes en carton ou en papier. Récipients d'emballages en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques. Récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verres (récipients) ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges ; couvercles de plats ; couvercles de pots.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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